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Conseil municipal du 29 mars 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE   LA   COMMUNE   DE   MURVIEL -LES -MONTPELLIER

Séance du 29 Mars 2014 A 18 heures

L’an deux mille quatorze et le vingt neuf Mars, à 18 heures, le conseil municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, en son lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Françoise BERGER, Maire.

Installation du Conseil Municipal

Mme Françoise BERGER énonce les résultats des élections municipales du 23 Mars 2014 :

  • Nb d’inscrits  1404
  • Nb votants     1139
  • Nb exprimés   1112

Liste « Entre Patrimoine et Modernité », 235 voix, sont élus

  • DABEZIES Bernard
  • TORQUEBIAU Françoise

Liste «  Avancer ensemble pour Murviel », 135 voix, est élu

  • BUFFA François

Liste « Murviel notre avenir », 618 voix, sont élus

  • TOUZARD Isabelle
  • VALLETTE VIALLARD Alain
  • ROUSSEAU Laurence
  • BOULET Serge
  • MOYA ANNE Claudine
  • PIERRE Denis
  • JULIÉ Mylène
  • MAYOUX Laurent
  • GIMENEZ Anne
  • MOULIN Laurent
  • HASARD Françoise
  • DELOUSTAL Romain
  • TAIONI KLOSTER Béatrice
  • MIGNARD Matthias
  • PONSICH Béatrice

Liste « Murviel, Terres de Bien-vivre », 124 voix, est élue

  • NOUGAREDES Brigitte

Mme Françoise BERGER fait l’appel des nouveaux membres du CM :

Présents :

Isabelle TOUZARD, Alain VALLETTE VIALLARD, Laurence ROUSSEAU, Serge BOULET, Claudine MOYA ANNE, Denis PIERRE, Mylène JULIÉ, Laurent MAYOUX, Anne GIMENEZ, Laurent MOULIN, Françoise HASARD, Romain DELOUSTAL, Béatrice TAIONI KLOSTER, Matthias MIGNARD, Béatrice PONSICH.

Absents excusés : Madame Brigitte NOUGAREDES, Monsieur Bernard DABEZIES

Démissionnaires : Madame Françoise TORQUEBIAU, Monsieur François BUFFA

Secrétaire de séance : Madame Mylène JULIÉ

 

Madame Françoise BERGER donne la présidence de la séance à la personne la plus âgée des membres du conseil municipal : Monsieur Alain VALLETTE VIALLARD

Election du maire

Monsieur VALLETTE VIALLARD donne des explications sur la procédure d’élection du nouveau maire : élection à bulletin secret à la majorité absolue sur 2 tours puis majorité relative au 3ème tour

Madame Isabelle TOUZARD propose sa candidature

Nomination de deux assesseurs : Denis PIERRE et Laurent MAYOUX

Déroulement du vote :

  • Appel des membres du conseil par ordre de la liste
  • 15 votants
  • 15 voix pour Madame Isabelle TOUZARD
  • Résultat : Madame Isabelle TOUZARD est élue maire à l’unanimité au 1er tour

Cérémonie de prise de fonction :

Mme Françoise BERGER, maire sortant, remet à Madame Isabelle TOUZARD, l’écharpe de maire et la clé de la mairie.

Madame Isabelle TOUZARD prend la Présidence de la séance.

 

Election des adjoints

Création de poste d’adjoints

En vertu de l’article L 2122-2 du code Général des Collectivités territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre d’Adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal.       Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de cinq postes d’adjoints.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents, la création de cinq postes d’adjoints au maire.

Élection à bulletin secret à la majorité absolue

La Majorité propose une liste de 5 adjoints :

  • 1er adjoint : Alain VALLETTE VIALLARD
  • 2ème adjoint : Laurence ROUSSEAU
  • 3ème adjoint : Serge BOULET
  • 4ème adjoint : Claudine MOYA ANNE
  • 5ème adjoint : Denis PIERRE

Déroulement du vote :

  • Madame la Maire appelle les membres du conseil par ordre de la liste pour voter
  • 15 votants
  • 15 voix pour la liste proposée par la majorité

Résultat : liste proposée par la majorité élue à l’unanimité au 1er tour

  • 1er adjoint : Alain VALLETTE VIALLARD
  • 2ème adjoint : Laurence ROUSSEAU
  • 3ème adjoint : Serge BOULET
  • 4ème adjoint : Claudine MOYA ANNE
  • 5ème adjoint : Denis PIERRE

Création commission des finances

Madame la Maire expose au conseil qu’à la suite des élections municipales, il convient de constituer la commission des finances et ce pour la durée du mandat. Cette commission doit être mise en place rapidement, en vue de l’établissement des comptes de résultats 2013 et de l’élaboration du budget primitif 2014, avant le 30 avril 2014.

Cette commission est composée de 3 membres titulaires élus par le conseil municipal en son sein, sous la présidence du Maire.

Vote à main levée

3 membres sont proposés : Alain VALLETTE VIALLARD, Laurence ROUSSEAU, Serge BOULET

Membres de la commission des finances élus à l’unanimité :

Alain VALLETTE VIALLARD, Laurence ROUSSEAU, Serge BOULET

Commission présidée par Mme la Maire : Isabelle TOUZARD

Questions diverses

Madame la Maire informe :

  • Réunion avec le personnel

Une rencontre est prévue entre le nouveau Conseil Municipal et le personnel le jeudi 03/04 à 18h30

Mme le Maire précise que l’ensemble du Conseil Municipal est convié, y compris les membres absents à cette séance.

  • Prochains CM

CM le 11/04/2014

Ordre du jour prévisionnel :

1)    Commissions :

Election des membres du CCAS : 4 membres élus + 4 membres extérieurs

Création commission d’appel d’offres

Création autres commissions

2)    Délégations du CM à la Maire

3)    Délégation de la Maire aux conseillers municipaux

 

CM prévu le 29/04 (date à confirmer)

Ordre du jour prévisionnel :

1)    Vote du compte de résultat 2013 et du budget primitif 2014.

2)    Vote indemnités des élus

3)    Règlement intérieur du CM

 

  • Conseil de l’agglo  

Date prévue (14 avril, à confirmer.)

Election des 15 vice-présidents et des commissions

 

  • Trois chantiers attendent le conseil municipal dans le mois qui vient :

1)    Elaboration du plan d’action sur les 6 ans à venir, et déclinaison sur 2014

2)    Définition des méthodes de travail : commissions municipales, commissions extramunicipales, groupes de travail, dispositif de communication : site web, …

3)    Point sur la situation de la commune : état des lieux des finances, du patrimoine, des contrats en cours ; élaboration d’une démarche de gestion du personnel, fiches de poste, entretiens professionnels.

 

Fin de séance à 18h30

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